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Archives communales de Cabourg

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Date

1568-1983

Origine

Mairie de Cabourg.

Modalités d'entrées

Les archives de Cabourg ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados. La date du premier n'a pas été mentionnée (571EDT), le second (850EDT) a été effctué le 8 octobre 2004, en application de l'article L 212-12 du Code du Patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cabourg.

Mots clés lieux

Cabourg (Calvados)

Biens communaux

Cote/Cotes extrêmes

571EDT/3

Date

1568-1826

Présentation du contenu

Dossier concernant la propriété des dunes, les droits de pâture et de passage sur la Dives, et la marque des bestiaux.