Archives communales de Sallenelles

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Histoire de la conservation

Le registre de délibérations couvrant la période 1er octobre 1793-13 germinal an V, n'a pas été retrouvé. Il avait été vu en mairie en 1956.

29 floréal an V-1833

Cote/Cotes extrêmes

749EDT/1/2

Date

1796-1833