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80F - Consistoire et église réformée de Caen

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Consistoire et église réformée de Caen

Cote/Cotes extrêmes

80F/1 - 80F/54

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Présentation du contenu

Ce fonds comprend en principe les documents antérieurs à la séparation des Eglises et de l'Etat mais aussi certains documents inutiles à l'administration courante de l'Eglise. Les documents postérieurs à 1905 sont conservés au siège de l'Eglise réformée de Caen, rue Mélingre.

Conditions d'accès

Communicable (Propriétés de l'association cultuelle de l'Eglise réformée de Caen, les archives sont librement communicables à l'exception des articles 38 à 42, 50 et 51 pour lesquels une autorisation écrite du déposant est nécessaire.)

Divers