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Archives communales de La Chapelle-Haute-Grue

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Date

1701-1955

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de La Chapelle-Haute-Grue.

Modalités d'entrées

Les archives de La Chapelle-Haute-Grue ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 14 novembre 1984 et 27 septembre 2000, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de La Chapelle-Haute-Grue.

Mots clés lieux

La Chapelle-Haute-Grue (Calvados ; jusqu'en 2015)

1831-1920

Cote/Cotes extrêmes

539EDT/22

Date

1831-1920

Présentation du contenu

Budgets (1831-1920) ; chapitres additionnels (1836-1920) ; états des restes à payer et à recouvrer (1835-1911) ; délibérations sur le règlement définitif des recettes et dépenses (1843-1850).