Syndicat de la vallée de la Dives. Travaux d'assainissement, d'assèchement et d'entretien, registre de délibérations de la commission syndicale (1845-1862), élections...

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Archives communales de Basseneville

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Archives communales de Basseneville

Date

1215-1981

Origine

Mairie de Basseneville.

Modalités d'entrées

Les archives de Basseneville ont fait l'objet de trois dépôts les 24 mars 1978, 25 novembre 1992 et 24 octobre 2007 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Basseneville.

Mots clés lieux

Basseneville (Calvados)

Syndicats

Syndicat de la vallée de la Dives. Travaux d'assainissement, d'assèchement et d'entretien, registre de délibérations de la commission syndicale (1845-1862), élections...

Cote/Cotes extrêmes

220EDT/28

Date

1843-1927

Biographie ou Histoire

7ème bassin de la rive droite de la Dives comprenant Troarn, Bures, Saint-Samson, Basseneville

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