3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Date

-

Schéma départemental ; assistantes maternelles ; défenseure des enfants ; inauguration observatoire de l'enfance ; manifestation ; implantation d'un foyer éducatif ; contrat de responsabilité parentale ; comité de l'enfance ; lutte contre la maltraitance

Cote/Cotes extrêmes

3290W/265

Date

2002 - 2015

Présentation du contenu

Procédure, protocole, étude, bilan, projets, rapports, notes, correspondance, documentation, coupures de presse