Archives communales de Saint-Martin-de-Fontenay

Déplier tous les niveaux

Date

1595-1987

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Martin-de-Fontenay.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Martin-de-Fontenay ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 novembre 1977, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 15 janvier 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Elections politiques : procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

188EDT/30

Date

1969-1988

Présentation du contenu

Municipales (1971-1983), présidentielles (1969-1988), cantonales et conseil d'arrondissement (1973-1988), sénatoriales (1970-1980), référendums (1969-1988), législatives (1973-1988), européennes (1979-1984), régionales (1986).