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Archives communales de Gonneville-sur-Mer

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Date

1590-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Gonneville-sur-Mer.

Biographie ou Histoire

Gonneville-sur-Dives prend le nom de Gonneville-sur-Mer par l'arrêté du 19 janvier 1927.

Modalités d'entrées

Les archives de Gonneville-sur-Mer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados les 26 janvier 1978 et 24 février 1997, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Gonneville-sur-Mer.

Mots clés lieux

Gonneville-sur-Mer (Calvados)

1791-1985

Cote/Cotes extrêmes

215EDT/55

Date

1791-1985

Présentation du contenu

- Contribution foncière (1791) ; contribution sur les voitures, chevaux et vélocipèdes (1902-1906).

- Taxe municipale sur les chiens (1880-1918) ; déclaration des chiens (1902-1947) ; prestation nature (1888-1915) ; demandes de dégrèvement d'impôts (1916-1935) ; listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu (1983-1985).