3 mars 1816-14 mai 1829

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Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue

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Archives communales de Saint-Martin-de-la Lieue

Mots clés lieux

Saint-Martin-de-la-Lieue (Calvados)

Saint-Martin-de-la-Lieue

Origine

La commune actuelle de Saint-Martin-de-la-Lieue est issue de la réunion des communes de Saint-Martin-de-la-Lieue et de Saint-Hippolyte-des-Prés, par l'ordonnance du 8 janvier 1834.

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (1882-1978) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/563 (1882-1927) et 2MI/DM/564 (1927-1978).

3 mars 1816-14 mai 1829

Cote/Cotes extrêmes

743EDT/1/4

Date

1816-1829

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