Archives communales de Beaulieu

Déplier tous les niveaux

Date

1661-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Beaulieu.

Modalités d'entrées

Les archives de Beaulieu ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 25 février 1975 et 14 octobre 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Beaulieu.

1920-1995

Cote/Cotes extrêmes

3EDT/53

Date

1920-1995

Présentation du contenu

- Chambre d'agriculture, avec procès-verbaux (1920-1983).

- Tribunaux paritaires de baux ruraux, avec procès-verbaux (1951-1995).

- Chambre de métiers, avec procès-verbaux (1932-1995).

- Centre régional de la propriété forestière (1973-1992).

- Membres d'administration de la sécurité sociale (1955-1983), de la caisse des allocations familiales, avec procès-verbaux (1955-1962).

- Membres d'administration de la mutualité sociale agricole, avec procès-verbaux (1962-1974).