1693-1936
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Aubigny ont fait l'objet de deux dépôts les 27 février 1976 et 18 novembre 1993 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/747 (an II-1863) et 2MI/DM/748 (1863-1887).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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