Du 28/02/2003

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3290W. Conseil départemental: Cabinet

Déplier tous les niveaux

Conseil Départemental du Calvados : Cabinet

Cote/Cotes extrêmes

3290W/1-3290W/424

Date

1930-2016

Modalités d'entrées

Archives stockées au sous-sol de l'Hôtel du Département, rue Saint Laurent transférées en octobre 2017 à Bénouville et traitées aux Archives du Calvados par Pro Archives Systèmes en mars 2019.

Mots clés matières

département, président du conseil général

Dossiers de suivi, d'activité, réunions

Politique publique

Décentralisation

Assises régionales des libertés locales sur la décentralisation

Du 28/02/2003

Cote/Cotes extrêmes

3290W/60

Date

2003 - 2003

Présentation du contenu

Documents de réunion, documents de synthèse nationale, comptes rendus de la commission permanente, dossier de proposition du Calvados, documentation, correspondance

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