Archives communales de Saint-Germain-d'Ectot

Déplier tous les niveaux

Date

1765-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Germain-d'Ectot.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Germain-d'Ectot ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados les 13 mai 1981, 5 mars 2020 et 3 décembre 2021, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Germain-d'Ectot.

1831-1983

Cote/Cotes extrêmes

395EDT/58

Date

1831-1983

Présentation du contenu

Déclarations de changement de nature de culture (1949-1967), de constructions nouvelles (1891-1967), de dégrèvements d'impôts (1888-1898), états du montant des rôles (1908-1983), taxe sur les chiens : rôles (1887-1919) avec 2 listes de propriétaires de chiens (1933, 1937), prestations vicinales (1883-1925), contributions sur les voitures, chevaux (1919-1921), liste des contribuables (1831-1983), liste des points géodisiques (1971).