599EDT/1-599EDT/64
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Sainte-Croix-Grand-Tonne ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 22 mai 1985, 23 juin 2003 et 1er octobre 2020, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-Grand-Tonne.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination d'un garde champêtre particulier : arrêté du maire (1865), autorisation de port d'arme par le garde champêtre (1900), loterie, banquet, fête (1906-1910), débits de boisson (1905-1937), arrêté du maire contre l'alcoolisme (1907), permis de chasse (1858), passeports (1809-1865), étrangers (1911-1974), règlement sanitaire (1903), maladie infectieuse (1903), épizooties (1910-1953).
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