Archives communales de Colleville-Montgomery

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Date

1648-1999

Origine

Mairie de Colleville-Montgomery.

Biographie ou Histoire

Colleville-sur-Orne est devenu Colleville-Montgomery par décret du 14 juin 1946.

Modalités d'entrées

Les archives de Colleville-Montgomery ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 28 mars 1974, 14 mai 1999 et 22 mars 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Colleville-Montgomery.

Syndicat du marais de Colleville-sur-Orne

Cote/Cotes extrêmes

21EDT/82

Date

1883-1962

Présentation du contenu

Registre de délibérations (27 mai 1883-28 août 1926), extraits (1890-1903), élections (1883-1932), conventions prévues entre les propriétaires du marais, avec plan (29 septembre 1883), prêts (1884-1947), factures, mandats, frais (1931-1950), budgets, comptes (1884-1962), correspondance, travaux (1883-1962).