1632-1958
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives d'Annebault ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 25 janvier 1978, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 24 novembre 1992, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune d'Annebault.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec délibérations du commun (1731).
Conditions d'accès
NC NC (Document numérisé)
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