6Z - Sous-préfecture de Vire

Déplier tous les niveaux

Avis d’ordonnances de placement, de contingent, instructions (an IX-1821). Levée de 15 000 chevaux (décret du 4 janvier 1813) : instructions ; états nominatifs des propriétaires des chevaux requis ; extraits de délibérations de communes (janvier-mars 1813). Levée de 600 chevaux de trait pour le train d’artillerie (décret du 24 mars 1813) : arrêtés, instructions préfectoraux ; registre nominatif des propriétaires requis ; correspondance des maires ; procès-verbaux de réquisition ; procès-verbaux de réception (avril-mai 1813). Levée de 150 chevaux pour l’armée d’Espagne (décret du 23Juillet 1813) : instructions, arrêté préfectoral (placard) ; correspondance sur la liquidation (août 1813-janvier 1815). Levée de 360 chevaux (décret de décembre 1813) : circulaire, arrêté et instructions préfectoraux ; état du montant des rôles de la plus-value ; états de paiement ; procès-verbaux d’estimation des chevaux ; correspondance des maires (décembre 1813-juin 1814). Plus-value des chevaux de réquisition : montant des rôles par commune ; état nominatif de personnes à rembourser (1813-1814). Avis de vente de chevaux (1814). Correspondance diverse (quelques documents, an VIII-1814)

Cote/Cotes extrêmes

6Z/522

Date

1799-1821