Me Bellencontre exerce le notariat public au siège de Falaise (étude 1) à partir de 1792, voir l'inventaire des minutes après 1792.
Autre instrument de recherche
Me Bellencontre exerce le notariat public au siège de Falaise (étude 1) à partir de 1792, voir l'inventaire des minutes après 1792.
Documents en relation
Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).
Aux Archives de l'Orne sont conservées des minutes (1649-1651) pour le siège de La Hoguette.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Histoire de la conservation
Registre trouvé en 1880 au château de Quesnay (par Me Lauffray, notaire à Caen, lors de l'inventaire des biens de M. de Jurval), puis confié au greffe du tribunal civil de Falaise qui le déposa aux Archives du Calvados le 13 juin 1936.
Présentation du contenu
Minutes conservées dans un registre factice contenant des minutes du XVIIe s. de plusieurs tabellionages.
Mots clés lieux
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.