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Archives communales de Condé-sur-Seulles

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Mots clés lieux

Condé-sur-Seulles (Calvados)

Histoire de la conservation

Un courrier (conservé dans les archives du service) de 1947 signé du maire de Condé-sur-Seulles, relatif au sort des archives communales lors de la seconde guerre mondiale, précise que le registre de délibérations manque. En effet, le registre de délibérations couvrant la période 1934-1943 n'a pas été retrouvé.

Présentation du contenu

Ce répertoire annule et remplace celui (également 150 Edt) établi lors du premier dépôt des archives de Condé-sur-Seulles aux Archives départementales en 1976.

Délibérations du conseil municipal (17 mai 1860-24 août 1933)

Cote/Cotes extrêmes

150EDT/1/1

Date

1860-1933

Histoire de la conservation

G. Besnier signalait dans son Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados (Caen, 1912, page 201) la présence en mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 15 décembre 1824. Le registre de délibérations du conseil municipal (1944-1963), encore conservé en mairie, a été microfilmé sous la cote 2MI/DM/600.