1793-an II

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Archives communales de Beuvillers

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Archives communales de Beuvillers

Mots clés lieux

Beuvillers (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal dont ceux encore conservés en mairie ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/71 (1789-1894), 2MI/DM/372 (1895-1956), 2MI/DM/373 (1957-1992) et 2MI/DM/374 (1992-1995).

1793-an II

Cote/Cotes extrêmes

231EDT/1/2

Date

1793-1794

Présentation du contenu

Avec : enregistrement des lois et décrets.

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)

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