Archives communales de Mondeville

  • Archives communales de Mondeville
  • Voirie, travaux publics, transport, régime des eaux
Syndicat de la rivière de Clopée
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Date

1461-1942

Origine

Mairie de Mondeville.

Histoire de la conservation

Les archives municipales auraient souffert d'un incendie le 1er décembre 1938 dans un local de la commune (Le Moniteur du Calvados, 2 décembre 1938).

Modalités d'entrées

Les archives de Mondeville ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, en février 1984 et le 8 septembre 1994, en application de l'article L 212-12 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Mondeville.

Mots clés lieux

Mondeville (Calvados)

Syndicat de la rivière de Clopée

Cote/Cotes extrêmes

570EDT/82

Date

1848-1899

Présentation du contenu

Arrêté de création (1848), budgets (1869-1899), chapitres additionnels (1871-1899), comptes de gestion (1880-1898), arrêtés du conseil de préfecture (1862-1882).