Tabellionage et notariat royal dans la généralité d'Alençon de 1686 à 1791

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La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Documents en relation

Voir les cotes 7E/221-223 concernant le contrôle des actes de la vicomté de Falaise (1647-1648).

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Documents en relation

Il existe, sous la cote 7E/79, une liasse informe de minutes (1669-1707) concernant les sièges de Fauguernon, du Breuil et de Blangy.

Mots clés lieux

26 octobre 1719-11 septembre 1723

Cote/Cotes extrêmes

8E/5527

Date

1719-1723

Présentation du contenu

Quatre registres : 26 octobre 1719-20 octobre 1720, ? octobre 1720-?1721, 15 octobre 1721-31 octobre 1722, novembre 1722-11 septembre 1723.