Archives communales de Colleville-sur-Mer

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Date

1671-1936

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Colleville-sur-Mer.

Modalités d'entrées

Les archives de Colleville-sur-Mer ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 19 octobre 1980, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Biens communaux (an III-1884)

Cote/Cotes extrêmes

376EDT/40

Date

1794-1884

Présentation du contenu

- "Lande de Saint-Martin" : biens indivis entre les communes de Formigny, Colleville-sur-Mer, Saint-Laurent-sur-Mer et Surrain (an III-1810),

- Partage, locations, adjudications (1810-1884).