3204W - Transport scolaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3204W/1-3204W/9

Date

2005-2006

Importance matérielle

0,90 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Direction départementale du patrimoine routier / Service transport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2016

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des syndicats de transports soclaire : feuilles de circuit, établissements scolaires desservis et listes d'élèves (sur le département du Calvados à l'échelle des syndicats intercommunaux à vocation scolaire (SIVOS), syndicat intercommunal scolaire (SIS), syndicats de transport scolaire, intercommunalités (INTERCOM) et communautés de communes (CDC)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Sis de Feuguerolles Bully, Si de l'Odonnais, Sis de la Graverie,Commune d'Hermival les Vaux,Sivos Hottot Les Bagues Lingèvres Longraye, Commune d'Houlgate, Sis d'Isigny sur mer, Isigny Grandcamp Intercom, Syndicat transport scolaire Jort Bernières d'Ailly, Sis Laize et Muance, Syndicat du transport du Laizon, Cdc Pays de Livarot,Commune de Marolles, Commune de Martigny sur l'Ante

Cote/Cotes extrêmes

3204W/4

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation