3204W - Transport scolaire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3204W/1-3204W/9

Date

2005-2006

Importance matérielle

0,90 ml

Origine

Conseil départemental du Calvados / Direction générale adjointe, aménagement et déplacement / Direction départementale du patrimoine routier / Service transport

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/01/2016

Présentation du contenu

Dossiers de suivi des syndicats de transports soclaire : feuilles de circuit, établissements scolaires desservis et listes d'élèves (sur le département du Calvados à l'échelle des syndicats intercommunaux à vocation scolaire (SIVOS), syndicat intercommunal scolaire (SIS), syndicats de transport scolaire, intercommunalités (INTERCOM) et communautés de communes (CDC)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Sivos de Cordey, Sis de Courbençon,Sis de Courseulles sur mer,Commune de Courtonne la Meurdrac, Sis de la Région de Creully, Sivom de la Région de Crocy, Sis de la Diane à l'Allière, Sis d'Estry, Sis d'Evrecy, Si du cantonde Falaise Nord, Sivom de Falaise Sud

Cote/Cotes extrêmes

3204W/3

Date

2005-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation