Archives communales des Moutiers-Hubert

  • Archives communales des Moutiers-Hubert
  • Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Alignements, autorisations diverses
Déplier tous les niveaux

Date

1636-1997

Origine

Mairie des Moutiers-Hubert.

Modalités d'entrées

Les archives des Moutiers-Hubert on fait l'objet de trois dépôts les 28 novembre 1984, 23 avril 2003 et 8 décembre 2005 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concenrne l'ensemble des documents déposés par la commune des Moutiers-Hubert.

Mots clés lieux

Les Moutiers-Hubert (Calvados ; jusqu'en 2015)

Alignements, autorisations diverses

Cote/Cotes extrêmes

547EDT/26/3

Date

1868-1939