Archives communales de Beaulieu

Déplier tous les niveaux

Date

1661-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Beaulieu.

Modalités d'entrées

Les archives de Beaulieu ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 25 février 1975 et 14 octobre 2009, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Beaulieu.

Documents séparés

Les délibérations du bureau de bienfaisance (28 mai 1872-7 janvier 1882) sont dans le registre de délibérations communales de 1848-1875 (3EDT/1/3).

Legs de la Roque : procédure Doynel

Cote/Cotes extrêmes

3EDT/18/6

Date

1883-1885