1614-1983
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Litteau ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 25 février 1976 et 5 juillet 2001, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Litteau.
Mots clés lieux
Existence et lieu de conservation de copies
Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/758 (an II-1886) et 2MI/DM/1081 (1886-1954).
Cote/Cotes extrêmes
Date
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