Archives communales de Litteau

  • Archives communales de Litteau
  • Administration générale
  • Délibérations du conseil municipal
août 1832-mai 1843
Déplier tous les niveaux

Date

1614-1983

Origine

Mairie de Litteau.

Modalités d'entrées

Les archives de litteau ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 25 février 1976 et 5 juillet 2001, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Litteau.

Mots clés lieux

Litteau (Calvados)

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/758 (an II-1886) et 2MI/DM/1081 (1886-1954).

août 1832-mai 1843

Cote/Cotes extrêmes

146EDT/1/3

Date

1832-1843