1253-1919
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de La Hoguette ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 12 juin 1985, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Avec enregistrement des lois et décrets.
Conditions d'accès
NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)
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