Archives communales de Saint-Julien-de-Mailloc

Déplier tous les niveaux

Date

1648-1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Julien-de-Mailloc.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Julien-de-Mailloc ont fait l'objet de trois dépôts aux Archives du Calvados, les 25 octobre 1976 (157EDT/1-18),13 octobre 1992 (157EDT/20-28, 33-34) et 29 avril 2015 (157EDT/19, 29-32, 35-70), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés.

Procès-verbaux d'élections politiques ; municipalité

Cote/Cotes extrêmes

157EDT/51

Date

1831-1973

Présentation du contenu

- Procès-verbaux d'élection : referendum (1972), sénatoriales (1891-1970), législatives (1893-1973), cantonales et conseil d'arrondissement (1895-1972)

- Municipalité : procès-verbaux, tableaux nominatifs, installation du conseil municipal, démission, correspondance (1831-1971).