Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Philbert-des-Champs ont été déposées aux Archives du Calvados les 29 mai 1980 et 1er juin 2005 en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Autre instrument de recherche
Le répertoire effectué suite au premier dépôt est devenu caduc.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Budgets primitifs (1861-1956), budgets supplémentaires (1861-1956), comptes administratifs (1935-1955), comptes de gestion (1860-1930), arrêtés du conseil de préfecture (1860-1862), livres de détails des recettes et des dépenses (1932-1937), registre des mandats (1954-1955), registre de comptabilité (1956)
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.