Archives communales de Putot-en-Bessin

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Date

1649-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Putot-en-Bessin

Modalités d'entrées

Les archives de Putot-en-Bessin ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 15 mai 1985, d'un second dépôt aux Archives du Calvados le 14 mai 2002, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Putot-en-Bessin.

Georges Besnier constatait l'existence dans les archives de la mairie en 1912 de registres de délibérations depuis le 23 janvier 1816 ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados",Caen, 1912, page 125). La période antérieure à 1853 n'a pas été retrouvée.

Cadastre rénové, remembrement : plans

Cote/Cotes extrêmes

598EDT/33

Date

1967-1979

Présentation du contenu

Plans du tableau d'assemblage et des sections A1, A2, A3 et B de 1967 (2e édition, mise à jour du plan de 1934), de la section A3 de 1979 (3e édition), des sections ZA, ZB, ZC et ZD (remembrement, 1957).