1623-2012
un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Fusion-association avec Grandouet, Saint-Aubin-sur-Algot et Saint-Pair-du-Mont par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.
Modalités d'entrées
Les archives de Cambremer ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados effectués les 9 juin 1982 et au dernier trimestre 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Cambremer et des communes fusionnées.
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Fusion-association avec Cambremer, Grandouet et Saint-Aubin-sur-Algot par l'arrêté du 26 décembre 1972 sous le nom de Cambremer.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Nomination de répartiteurs (1852-1867), mandements (1819-1863), foncière (an IV-an V, 1812-1814), personnelle, mobilière (an VIII, 1808-1815), portes et fenêtres (1807), patente (an XIV-1825), états de changements à opérer sur les matrices (an XIV-1814).