25 février 1816-7 août 1837

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Archives communales de Coupesarte

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Archives communales de Coupesarte

Mots clés lieux

Coupesarte (Calvados ; jusqu'en 2016)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Un registre de délibérations du conseil municipal (1941-1968) encore conservé en mairie a été microfilmé. Il est consultable sous la cote 2Mi/DM/574.

25 février 1816-7 août 1837

Cote/Cotes extrêmes

22EDT/1/2

Date

1816-1837

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