Biens communaux. Arpentage et partage : procès-verbaux

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Archives communales de Démouville

Déplier tous les niveaux

Archives communales de Démouville

Mots clés lieux

Démouville (Calvados)

Bâtiments et biens communaux

Biens communaux. Arpentage et partage : procès-verbaux

Cote/Cotes extrêmes

276EDT/6/4

Date

1793-1794

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.