Impôt sur le revenu des personnes physiques

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Archives communales de Vasouy (Honfleur)

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Archives communales de Vasouy (Honfleur)

Origine

Mairie de Vasouy.

Biographie ou Histoire

Fusion-association des communes de Vasouy et de Honfleur sous le nom de Honfleur par l'arrêté du 28 mars 1973.

Modalités d'entrées

Les archives communales du Vasouy ont fait l'objet le 5 mai 2008, en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine, d'un dépôt aux Archives du Calvados.

Mots clés lieux

Vasouy (Calvados ; jusqu'en 1973)

Contributions

Impôt sur le revenu des personnes physiques

Cote/Cotes extrêmes

761EDT/10/7

Date

1951-1975

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