Archives communales d'Hermival-les-Vaux

  • Archives communales d'Hermival-les-Vaux
  • Les Vaux
  • Délibérations du conseil municipal
20 septembre 1793-an III
Déplier tous les niveaux

Date

1570-1967

Origine

Mairie d'Hermival-les-Vaux.

Biographie ou Histoire

Nom d'Hermival après la réunion des Vaux, par l'ordonnance du 22 juin 1825. Reçoit une partie de Saint-Jacques-de-Lisieux le 29 janvier 1960.

Modalités d'entrées

Les archives d'Hermival-les-Vaux ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 juin 1978, 26 mai 1998 et 9 juillet 2007, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Mots clés lieux

Hermival-les-Vaux (Calvados)

Biographie ou Histoire

La commune des Vaux a été réunie à celle d'Hermival par ordonnance du 22 juin 1825.

Mots clés lieux

Les Vaux (Calvados ; jusqu'en 1825)

20 septembre 1793-an III

Cote/Cotes extrêmes

237EDT/45

Date

1793-1795

Présentation du contenu

Avec enregistrement des lois et décrets.