Septembre 1837-1872

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Archives communales de Saint-Jean-de-Livet

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Archives communales de Saint-Jean-de-Livet

Mots clés lieux

Saint-Jean-de-Livet (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Biographie ou Histoire

Le registre de délibérations de 177 feuillets couvrant la période du 6 mai 1872 au 19 avril 1900, figurant dans l'inventaire des archives de la commune dressé en novembre 1907 (conservé sous la cote 697EDT/1/10), n'a pas été retrouvé en mairie.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal (an XI-1872, 1900-1995) dont certains encore conservés en mairie ont été microfilmés sous la cote 2MI/DM/167.

Septembre 1837-1872

Cote/Cotes extrêmes

697EDT/1/3

Date

1837-1872

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