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Archives communales de Géfosse-Fontenay

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Date

1823-1994

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Géfosse-Fontenay.

Biographie ou Histoire

Géfosse et Fontenay-sur-le-Vey ont été réunis sous le nom de Fontenay-sur-le-Vey, par décret du 16 janvier 1861.

Histoire de la conservation

Mairie sinistrée en 1944.

Modalités d'entrées

Les archives de Géfosse-Fontenay ont fait l'objet de plusieurs dépôts aux Archives du Calvados les 13 septembre 1974, 9 mars 2001 et 3 octobre 2023, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Géfosse-Fontenay.

Mots clés lieux

Géfosse-Fontenay (Calvados)

1852-1990

Cote/Cotes extrêmes

34EDT/2

Date

1852-1990

Présentation du contenu

- Extraits de délibérations municipales (1940-1990).

- Arrêtés du maire (1852-1990).

- Répertoire des actes soumis à l'enregistrement (1945-1958).

- Papiers et enveloppes à l'en-tête de la commune (sd).