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Archives communales de Bourgeauville

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Date

1668-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Bourgeauville

Modalités d'entrées

Les archives de Bourgeauville ont fait l'objet, en complément d'un premier dépôt le 4 juillet 1974, d'un second dépôt le 2 mars 2009 et d'un troisième dépôt aux Archives du Calvados le 20 juin 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Bourgeauville.

Georges Besnier constatait l'existence dans les archives de la mairie en 1912 de registres de délibérations depuis 1819 ("Répertoire sommaire des documents antérieurs à 1800 conservés dans les archives communales. Département du Calvados", Caen, 1912, page 510). La période antérieure à 1880 n'a pas été retrouvée.

Mots clés lieux

Bourgeauville (Calvados)

Contributions, taxes

Cote/Cotes extrêmes

11EDT/28

Date

1864-1986

Présentation du contenu

- Matrices générales (1908-1981)

- Etats du montant des rôles (1939-1981)

- Prestations en nature (1864-1881)

- Listes des contribuables assujettis à l'impôt sur le revenu, classement des exploitations de polyculture (1938-1986)

- Actualisation des évaluations foncières (1962-1982).