Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Les archives de Saint-Omer ont fait l'objet de deux dépôts aux Archives du Calvados, les 29 décembre 1979 et 1er mars 2011, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.
Présentation du contenu
Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Saint-Omer.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Reconnaissance, classement, tableau des chemins (1816-1909).
- Notification à chaque riverain d'un arrêté de rconnaissance d'un chemin rural (1897).
- Service vicinal : budgets, chapitres additionnels (1875-1959).
- Chemin de grande communication n° 133. Entretien, agrandissement et place publique (1894-1964).
- Chemin de petite communication n° 1 des Planches à Saint-Clair par Courteil (1876-1884).
- Chemin de petite communication n° 3 du Moncel à Courteil (1899-1901).
- Chemin vicinal ordinaire n° 4 du Mesnil. Construction (1909-1910).
- Chemins. Entretien, construction, emprunts (1871-1966).
- Ventes, échanges, achats de terrains (1869-1909).
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