Archives communales de Cesny-Bois-Halbout

  • Archives communales de Cesny-Bois-Halbout
  • Administration générale de la commune
  • Délibérations du conseil municipal
1792-an IV
Déplier tous les niveaux

Origine

Mairie de Cesny-Bois-Halbout.

Biographie ou Histoire

Cesny-en-Cinglais est devenu Cesny-Bois-Halbout, par ordonnance du 30 juillet 1828.

Modalités d'entrées

Les Archives de Cesny-Bois-Halbout ont fait l'objet d'un dépôt le 28 février 2008 aux Archives du Calvados, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne l'ensemble des documents déposés par la commune de Cesny-Bois-Halbout.

Mots clés lieux

Cesny-Bois-Halbout (Calvados ; jusqu'en 2018)

Histoire de la conservation

Le registre couvrant la période 1832-1850 n'a pas été retrouvé.

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal, dont certains encore conservés en mairie, ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/541 (1792-an IV, an X-1831, 1851-1922) et 2MI/DM/542 (1922-1976).

1792-an IV

Cote/Cotes extrêmes

756EDT/1/1

Date

1792-1796

Présentation du contenu

Avec enregistrement d'actes divers.