Rapports et délibérations du Conseil général du Calvados puis du Conseil départemental du Calvados (1833 - 2020)

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Date

1833-2020

Origine

Conseil général du Calvados, Conseil départemental du Calvados

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2PO/1/112 - 2PO/1/116

Date

Entre le 1er janvier 1986 et le 11 octobre 1987

Particularité du document

Quatorze exemplaires imprimés reliés

Présentation du contenu

2PO/1/112

- 1986 : Rapport présenté par le bureau du Conseil Général.

- 1987 : Rapport d'activité des services.

- 1987 : Réunion des 9, 10 et 11 février : Rapport du président et délibérations du conseil.

2PO/1/113 - 1987 : Réunions des 06 mars, 04 mai, 1er juin, 02 juillet et 09 novembre : Rapports du président et délibérations du conseil.

2PO/1/114

- 1987 : Conseil général du 02 juillet : Shéma départemental des établissements et services sociaux et médico - sociaux.

- Rapport du président sur la réforme de l'aide sociale à l'enfance.

- Réunions des 05 et 19 janvier, 23 février, 30 mars, 13 et 27 avril, 15 mai, 1er et 22 juin : Rapport présenté par le bureau du conseil général.

2PO/1/115 - 1987 : Réunion du 09 février : Rapport du président.

2PO/1/116 - 1987 : Réunions des 05 et 19 janvier, 23 février, 30 mars, 02 et 27 juillet, 24 août, 07 et 21 septembre, 02 et 19 octobre, 02 et 23 novembre, 07 et 28 décembre : Rapport présenté par le bureau du conseil général.

1986 - Rapport présenté par le bureau du Conseil Général.

Date

1986

Particularité du document

Un volume imprimé relié