Tabellionage et notariat royal dans la généralité de Caen de 1686 à 1791

1 media

Déplier tous les niveaux

Présentation du contenu

La totalité des cotes des actes notariés (minutes, répertoires, tables) conservés aux Archives du Calvados pour la période 1686-1791 a été saisie dans le logiciel métier sous la forme de trois instruments de recherche : un par généralité (Rouen, Caen, Alençon).

Un édit de mai 1686 "portant réglement pour les notaires en la province de Normandie" créa des offices de notaires garde-notes héréditaires (en précisant par généralité les sièges et paroisses qui en dépendaient) : l'ordre des sièges dans cet instrument de recherche correspond à celui de l'édit.

Ont été inclus dans cet instrument de recherche les actes des tabellions (affermant leur office) ayant exercé postérieurement à 1686.

 

Autre instrument de recherche

Pour les minutes antérieures à 1686, elles n'ont pas toutes été intégrées dans cet instrument de recherche : il est nécessaire dans ce cas de consulter les inventaires papier en salle de lecture.

Documents séparés

Les Archives de l'Orne conservent des minutes de tabellions qui exercèrent en la châtellenie de Tinchebray, à Maisoncelles-la-Jourdan (et Truttemer-le-Petit) : 1709-1763 (4E80/702-782), à Rully : 1727-1778 (4E80/783-867) et à Bernières-le-Patry : 1697-1760 (4E80/868-1038).

Mots clés typologiques

Autre instrument de recherche

Pour les minutes postérieures à 1792, voir l'instrument de recherche.

Documents séparés

Un registre du tabellionage de Villers-Bocage (1387-1392) est conservé au Département des manuscrits de la BNF sous la cote NAF 20465 (don des héritiers Couraye-Duparc).

Une version numérisée est accessible ici

Les Archives du Calvados en conservent un microfilm (1MI/461).

1er janvier-14 novembre 1691

Cote/Cotes extrêmes

8E/7864

Date

1691

Présentation du contenu

Reliure : aveu rendu par Thomas Houlebec au seigneur d'Epinay pour le fief Angot (Laurent Lombard, tabellion royal, greffier de la seigneurie), 16 août 1595.