Archives communales de Saint-Hymer

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Date

1638-1953

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Saint-Hymer.

Modalités d'entrées

Les archives de Saint-Hymer ont fait l'objet d'un dépôt aux Archives du Calvados le 22 mai 1974, en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Saint-Hymer.

Documents séparés

F/7859 : délibérations paroissiales, arbre de la Liberté, contributions, affaires militaires... (1655-1870)

F/7860 : église, cimetière, école de filles (1772-1912)

Mots clés lieux

an III-1881

Cote/Cotes extrêmes

70EDT/1/1

Date

1794-1881

Présentation du contenu

- Folios 1-19 : "registre des délibérations, arrêtés de la commune Himer, etc." (an III-an IV),

- Folios 20-33 : "registre de la mairie, etc." (an IX-1806),

- Folios 34-55 : "registre d'inscription des procès-verbaux de la mairie et des déclarations diverses faites par les particuliers, etc." (1807-1877),

- Folios 56-67 : "partie de registre destinée pour inscrire à l'avenir les procès-verbaux de la mairie, etc." (1810-1864),

- Pièces annexes : autorisation d'alignement, concession perpétuelle (1861-1881).

Conditions d'accès

NC Document numérisé (Images consultables via le formulaire de recherche dédié)