Février 1984-13 septembre 2001

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Archives communales de Branville

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Archives communales de Branville

Mots clés lieux

Branville (Calvados)

Administration générale de la commune

Délibérations du conseil municipal

Existence et lieu de conservation de copies

Les registres de délibérations du conseil municipal ont été microfilmés sous les cotes 2MI/DM/825 (1831-1875), 2MI/DM/1245 (1906-1984) et 2/MI/DM/1246 (1984-2001).

Février 1984-13 septembre 2001

Cote/Cotes extrêmes

205EDT/2/3

Date

1984-2001

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