Syndicat CGT - Etat des fonds

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Importance matérielle

230,80 ml

Origine

Confédération Générale du Travail.

Modalités d'entrées

Dépôts,1996-2012.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon la règlementation en vigueur aux Archives du Calvados. Pour l'Union Régionale de Normandie, le dépôt est consenti pour 30 ans. Les demandes de dérogation seront soumises au secrétaire général ou à son ayant-droit. Le secrétaire général et les personnes mandatées par lui auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives. Pour les sections syndicales d'entreprise, une autorisation permanente et générale de communications et de reproduction est donnée suivant la règlementation en vigueur dans les archives publiques. Les demandes de dérogations seront soumises au secrétaire départemental ou à son ayant-droit, le secrétaire départemental et les personnes mandatées auront une autorisation permanente et générale de libre consultation des archives.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Date

Entre le 1er janvier 1877 et le 31 décembre 2010

Importance matérielle

153,70 ml

Biographie ou Histoire

Date de fondation : 1909.
Appellation :Union départementale des syndicats confédérés du Calvados. ;Union départementale des syndicats C.G.T. du Calvados (lors du congrès des 26-27 mai 1968).

Présentation du contenu

Union départementale C.G.T. du Calvados, 1889-1993 :statuts, congrès, comité, bureau, secrétariat général, commissions
adhérents ;relations avec les autres instances de la C.G.T. ;activités syndicales : formation, représentation, information, documentation, revendications, affaires juridiques, grèves, manifestations ;relations extérieures ;oeuvres sociales, loisirs, culture ;comptabilité, patrimoine.

Mode de classement

Répertoire provisoire.

Conditions d'accès

Sur autorisation du déposant.

Conditions d'utilisation

Selon le réglement en vigueur aux archives du Calvados.

Entrées 1996-11, 1997-14, 1997-58, 1998-20, 1998-30, 1998-38

Date

1877-1998

Description physique

45 ml

Modalités d'entrées

Dépôt, 1996.