Instructions et correspondance, arrondissements de Caen et Falaise.

Elections de 1800 à la Troisième République.

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Sous-série 3M - Élections de 1800 à la fin de la Troisième République

Cote/Cotes extrêmes

3M/1-1138

Histoire de la conservation

La sous-série 3M a été classée dans les années 1990, à partir de la série M continue, sans que la correspondance des articles ait été conservée.

Présentation du contenu

La sous-série 3M est divisée en deux parties :

dans la première partie, les listes électorales sont classées par type de régime politique ;
dans la deuxième partie figurent les dossiers d'élections par type (plébiscites, élections présidentielles, sénatoriales, législatives, cantonales et municipales). Ces dossiers comportent, outre les procès verbaux, les renseignements sur les candidats ainsi que le déroulement du scrutin.

Autre instrument de recherche

Pour la période postérieure à la Troisième république, consulter l'inventaire des archives électorales conservées en série W.

Mots clés matières

élection politique

Listes électorales

Consulat et Premier Empire

Sénatus-consulte du 16 thermidor An X, dit "constitution de l'an X"

Date

Entre le 23 septembre 1801 et le 31 décembre 1814

Registres civiques.

Cote/Cotes extrêmes

3M12/1-3M/15

Présentation du contenu

Liste des hommes agés de 21 ans accomplis, portés sur l'état de population et qui par une année de résidence dans l'arrondissement communal y ont acquis leur domicile politique