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3200W.Préfecture du calvados, Direction des ressources et de la modernisation

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3200W

Date

1988-2008

Importance matérielle

7.90 ml, 67 article(s)

Origine

Préfecture du Calvados / Direction des ressources et de la modernisation / Bureau de la logistique et de la commande publique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 21/12/2015

Présentation du contenu

Programme d'actions, financement

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Hérouville

Cote/Cotes extrêmes

3200W/5

Date

1999

Présentation du contenu

Réserve régionale (exemple de subvention, appels à projets, diagnostic local des services publics Hérouville saint Clair), convention FIL, CIL, nomenclature d'exécution (priorité d'état)