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Archives communales de Sainte-Croix-sur-Mer

Déplier tous les niveaux

Date

1627-1967

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives du Calvados

Origine

Mairie de Sainte-Croix-sur-Mer

Modalités d'entrées

Les archives de Sainte-Croix-sur-Mer ont fait l'objet, de trois dépôts aux Archives du Calvados les 17 septembre 1993 (646EDT1/1-646EDT 20/14), 1er décembre 2014 (646EDT/21-32) et 03 décembre 2020 (646EDT/33-47), en application de l'article L 212-11 du Code du patrimoine.

Présentation du contenu

Ce répertoire concerne la totalité des documents déposés par la commune de Sainte-Croix-sur-Mer.

Mots clés lieux

Sainte-Croix-sur-Mer (Calvados)

XIXe s. - 1974

Cote/Cotes extrêmes

646EDT/41

Date

1900-1974

Présentation du contenu

- Listes nominatives de vaccination (1905-1945)

- Demande de permis de chasse (1956-1968)

- Registres de permis de chasse (1954-1995)

- Réglement sanitaire (1905)

- Maladies contagieuses (1926-1957)

- Arrêtés de la police du roulage (XIXe s.)

- Destruction d'animaux (1922-1937)

- Etrangers (1892-1974) ; dossier de demande de naturalisation (1928-1974)

 

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1944 (données médicales)